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CONNAISSEZ-VOUS LES TAXES DES DOM?

Vous hésitez à livrer vos clients dans les départements d’Outre-Mer?

AKAZ peut vous aider !

Bien que les départements d’Outre-Mer (DOM) soient français, la distance qui les sépare de la métropole est notable. De plus, les régimes douaniers en place inquiètent les sites de e-commerce. Ces incertitudes entraînent certaines boutiques à fermer cette destination à la livraison. 

Dans ce contexte, les ultramarins (les résidants des DOM) se retrouvent isolés. Pour pallier à cette lacune du marché, ils réalisent leurs achats par le biais de systèmes de réexpédition. Et pourtant, cette solution reste inadéquate. Les délais de livraison sont longs et les clients doivent s’acquitter de taxes supplémentaires.

Afin d’aider les sites de e-commerce à atteindre ces marchés, AKAZ a développé un module capable de calculer les taxes de ces territoires directement dans le tunnel d’achat de votre boutique. Vos clients payent alors la TVA adaptée à leur localisation et les octrois de mer. Ces spécificités sont développées dans les parties ci-dessous.


La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée)

Pour atteindre les marchés des départements d’Outre-Mer, il est important de savoir, premièrement, que ces territoires appliquent une TVA différente de celle pratiquée en France métropolitaine. 

En Guadeloupe, en Martinique et à la Réunion, le taux normal de TVA est de 8,5% et de 2,10% sur les produits qui sont soumis au taux réduit. Par ailleurs, la  TVA ne s’applique pas en Guyane et à Mayotte.

Les octrois de mer & octrois de mer régionaux

A la TVA vient s’ajouter les octrois de mer. Il en existe deux types: les octrois de mer et les octrois de mers régionaux. Ces taxes ont été mises en place dans le but de protéger la production locale de la concurrence extérieure. 

Les opérations soumises à ces taxes sont:

  • les importations de biens;
  • et les livraisons de biens, faites à titre onéreux.

Chaque Conseil Régional garde la main sur les octrois mer qui varient en fonction:

  • de la nomenclature douanière du produit;
  • et de la valeur douanière.

Prenons l’exemple d’un site de e-commerce qui expédie un colis de prêt-à-porter en Guadeloupe. La TVA en vigueur sera de 8.5% sur le produit et à cela s’ajoute l’octroi de mer et l’octroi de mer régional, respectivement de 7% et 2,5%. 

Le module AKAZ détaille dans le panier de vos clients ultramarins les taxes facturées. Il n’y a plus de frais supplémentaires à l’arrivée du colis en Outre-Mer. Les frais de livraison sont transparents pour vos clients.

En 2019, les départements d’Outre-Mer représentent un peu plus de deux millions de cyberacheteurs potentiels. 

Alors, vous aussi, accédez aux marchés des DOM avec AKAZ!

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